PROJET DE CONSTITUTION DE L’UNION VAMPIRE
Partie A : Des règles fondamentales
Section Première : du respect des engagements
Article 1 : Tout vampire se doit de respecter les engagements qu’il a contracté envers son clan et les engagements contractés par celui-ci envers l’Union.
Tout clan a la liberté de fixer les devoirs propres de ses membres envers lui, dans l’unique condition que ceux-ci ne soient pas contraires aux règles de l’Union ou qui lui soient dommageable.
Certaines valeurs se doivent d’être respectées par chaque vampire de l’Union : loyauté, respect, honnêteté, obéissance.
Article 2 : Tout clan se doit de respecter les engagements qu’il a contracté envers l’Union.
Article 3 : Le non respect des engagements d’un vampire envers son clan et envers lui seul ainsi que l’ensemble des fautes qui ne seraient dommageables qu’à celui-ci seront portés devant les instances compétentes du clan concerné.
Le non respect par un vampire des engagements pris par son clan envers l’Union et l’ensemble des fautes qui seraient dommageables à celui- ci seront porté devant le Conseil des Sages de l’Union qui statuera.
Article 4 : Le non respect des engagements d’un clan envers l’Union sera jugé par le Conseil des Sages par saisine de celui-ci par la CCCU à l’unanimité (le clan concerné étant exclu du vote)
Article 5 : Les engagements pris par des vampires et clans de l’Union envers des vampires et clans tiers ne sont pas du ressort de l’Union tant que ceux- ci ne le concerne pas.
Section Seconde : de la défense fraternelle
Article 6 : Tout vampire se doit d’apporter assistance à tout vampire de son clan ou de tout autre clan de l’Union quelle que soit sa situation, jusqu’à ce que la sauvegarde de celui-ci soit assurée.
En cas de non action sur seul le Conseil des Sages de l’Union peut déterminer s’il y a eu faute commise.
Article 7 : Tout clan se doit de s’engager en son nom dans la défense d’un clan de l’Union lorsque celui- ci est menacé quelle que soit sa situation, jusqu’à ce que la sauvegarde de celui-ci soit assurée.
Cet engagement n’est pas discutable, il est cependant laissé aux clans la discrétion des moyens et des forces engagées, tant que le résultat, à savoir la sauvegarde, est atteint.
En cas de non action sur base de litiges pré existants, seul le Conseil des Sages pourra déterminer s’il y a eu faute commise.
Partie B : Des institutions de l’Union Vampire
Section préliminaire : Les membres de l’ Union
Le Coordinateur Suprême, issu des chefs de clan pour un mandat de
Chefs de clan : désigné dans chaque clan suivant leur propres règles. Ils se rassemblent dans la Conférence des Chefs de Clan de l’Union.
Les Sages sont des membres des clans designés suivant des règles propres. Ils se rassemblent dans le Conseil des Sages.
Les membres des clans, vampires de base. Libre aux chefs de clan de leur donner de l’importance n se faisant leur porte parole.
Section Première : La Conférence des Chefs de Clan de l’Union
Article 8 : La composition de la CCCU est régie par le principe de l’égalité.
La CCCU réunira les chefs des clans de l’Union et n’acceptera pas d’observateurs extérieurs. Un chef absent pourra être remplacé par un membre de son clan officiellement désigné.
Dans le cadre de l’ application du principe d’ égalité, chaque clan ne pourra être représenté que par un seul individu qu’ il déterminera de la façon qui lui convient et qui sera dès lors considéré comme son chef.
Dans le cas de clans a exécutif éclaté, avec plusieurs chefs, seul un pourra prendre la parole, mais il pourra changer suivant les sessions.
Article 9 : Le fonctionnement de la CCCU est basé sur l’obligation d’effectivité.
La CCCU est présidée par le Coordinateur Suprême.
La CCCU se réunira en sessions ordinaires toutes les deux Semaines.
La CCCU se réunira dans un lieu unique, à savoir sur le forum spécifique de l’ Union (en création).
La CCCU pourra se réunir en sessions extraordinaires sur demande du Coordinateur Suprême. Cela sur sa propre initiative ou à la demnade d’un membre de la CCCU
A charge des membres de la CCCU de déterminer l’ordre du jour lors de la session. Les membres des clans peuvent faire part de leur questions dans l’ antichambre de la CCCU mais ne seront pas forcément écoutés.
Article 10 : L’ensemble des décisions ordinaires prises par la CCCU est adopté à la majorité absolue. Ne sauraient être menées des actions qui n’auraient eu le soutient d’une assez grande majorité des clans.
Seuls les décisions extraordinaires nécessitent l’unanimité : exclusion d’un clan sur avis du Conseil des Sages, motion de censure envers le Coordinateur Suprême, vote des pleins pouvoirs.
Les chefs de clan qui ont validé une décision s’engagent à la respecter sur la base de l’article 2.
Les chefs de clan qui s’abstiennent lors des votes s’engagent à respecter le résultat du vote sur la base de l’article 2
Les chefs de clan qui s’opposent à une décision ne sont pas tenus de la respecter. Une position négative doit être motivée. Il est possible de changer d’avis une seule et unique fois après le résultat du vote, après quoi ils devront tenir leur dernière position. Le Conseil des Sages pourra être saisi sur demande d’un membre de la CCCU pour rendre un avis sur le bien fondé d’un refus éventuel refus d’un chef de clan.
Article 11 : Les compétences de la CCCU sont basées sur le principe de la subsidiarité, chaque décision doit être prise là ou elle est le plus à propos.
L’ordre du jour de la CCCU peut comporter tout sujet.
La CCCU ne peut prendre des décisions que dans ses compétences propres. (Voir articles 12 et 13).
La CCCU ne dispose d’aucune prérogative en ce qui concerne les politiques internes des clans.
Article 12 : Les compétences propres de la CCCU concernent :
- toute action commune (déclaration de guerre, organisation d’attaques et traité de paix, missions diplomatiques au niveau de l’Union) et l’organisation s’y rapportant.
- la désignation du Coordinateur Suprême.
- la saisine du Conseil des Sages à la majorité (avis sur refus, avis sur faute, avis sur litige)
- motion de censure envers le Coordinateur Suprême (saisine du Conseil des Sages à la majorité puis vote à l’unanimité si celui-ci est allé dans le sens de la censure)
- la radiation d’un clan membre sur demande du Conseil des Sages.
Les décisions ci citées ci-dessus ne peuvent être prises que par la CCCU. Toute action décidée hors de cette instance ne peut être imputée à l’Union.
Toute action décidée hors de la Conférence des chefs de clan mais engageant de trop près l’Union pourra être soumise au débat à la CCCU et si besoin est la CCCU pourra saisir le Conseil des Sages à la règle de l’unanimité sur la base de l’alinéa 2 de l’article 10, cas de décision extraordinaire.
Article 13 : Le présent article fixe des guides à l’organisation des actions communes décidées par la CCCU :
- L’organisation des actions est confiée par défaut au clan dont le chef est à l’origine de la proposition, ceci pour des motifs de clarté. Cependant l’ensemble des clans est invité à y participer. Les différents projets émis peuvent être discutés en CCCU si un membre de celle-ci engagé dans l’action juge utile de la convoquer en session extraordinaire, notamment en cas de litige sur les moyens et les troupes qu’il se voit demander d’engager. Ce sera alors le Coordinateur Suprême qui tranchera pour garder la cohérence de l’action.
- Les clans participants ont l’obligation d’apporter les statistiques de leurs membres. Ces statistiques devront être obligatoirement mises à jour lors des préparatifs des actions communes.
- Participent à l’action commune l’ensemble des vampires membres des clans qui y prennent part. Le nom de ceux –ci ne pourra être associé à l’ action collective de quelque manière que ce soit. S’ ils le souhaitent, certains membres des clans qui ne participent pas à l’ opération peuvent participer sur la base du volontariat, n’engageant pas leur clan.
Section Seconde : Le Coordinateur Suprême
Article 14 : Le coordinateur suprême est élu à la majorité par la CCCU pour un mandat d’un mois non reconductible, c'est-à-dire que la Coordinateur en fonction ne peut briguer un mandat consécutif.
Il est élu parmi les membres de la CCCU, après une candidature spontanée ou sur proposition d’un autre membre.
Compte tenu des possibles difficultés probables de réunir touts les membres de la CCCU afin de procéder à un seul suffrage, les urnes seront ouvertes jusqu’à ce que tous les chefs aient voté dans la limite des trois jours. Au troisième jour à compter d el’ ouverture du scrutin, le Coordinateur est désigné.
Article 15 : Le Coordinateur Suprême préside les sessions de la CCCU. Il mène les débats et tranche si besoin est. Il est maître de l’ordre du jour, peut décider de retirer certains sujets des débats de la CCCU.
Le Coordinateur Suprême dispose du même pouvoir de saisine du Conseil des Sages que la CCCU. Ce pouvoir n’est pas assujetti aux décisions prises par celles-ci sur les mêmes sujets. Il a également le droit d’assister aux séances, sans y intervenir à moins d’y être invité.
Le Coordinateur Suprême coordonne l’organisation des actions collectives et tranche sur les plans à mettre en œuvre sur la base de l’article 13. Lorsque l’action est déclenchée, il est le responsable de celle-ci avant même ceux qui l’ont aidé à la mettre sur pied.
Le Coordinateur Suprême prend acte des décisions prises en CCCU et il est compétent pour mettre en œuvre les mesures nécessaires à leur application.
Le Coordinateur Suprême assure un rôle de représentation de l’Union auprès des clans vampires qui n’ont pas rejoint l’Union ainsi que des meutes loups garous.
Article 16 : Lorsque l’Union se voit menacé de manière grave et immédiate ou lorsque la bonne conduite des actions communes le nécessite, le Coordinateur Suprême peut se voir attribuer les pleins pouvoirs, sur sa proposition ou celle d’un membre de la CCCU.
Il pourra dès lors prendre toute décision ne remettant pas en cause les fondements et les institutions de l’Union.
Section troisième : Le Conseil des Sages de l’ Union
Article 17 : Le Conseil des Sages de l’Union est composé d’un membre de chaque clan, désigné par celui-ci dans la seule condition qu’il ne soit pas le chef dudit clan.
Article 18 : Le Conseil se réunit chaque semaine pour rendre son avis sur les affaires qui lui ont été soumises par la CCCU ou par le Coordinateur Suprême dans le lieu qui lui est dévolu sur le forum spécifique de l’ Union.
L’ensemble des décisions est pris à la majorité absolue.
Le Conseil des sages est saisit par la CCCU: - sans obligation de vote pour toutes questions ordinaires : avis sur refus (lorsque un membre a voté contre une décision)
Avis sur faute concernant un membre de clan de l’Union
Avis sur litige concernant tout litige subsidiaire concernant membres et clans de l’Union
-à la majorité pour les questions extraordinaires : avis sur faute concernant un clan membre de l’Union
Avis sur faute concernant le Coordinateur Suprême
Le Conseil des Sages est saisit par le Coordinateur Suprême pour toutes question.
Le Conseil a le droit de convoquer tous les individus impliqués dans les affaires jugées.
Le Conseil des Sages ne se prononce pas sur les litiges concernant la Constitution.
Article 19 : Les décisions rendues par le Conseil des Sages ont différents caractères :
En ce qui concerne l’avis sur refus : le Conseil des Sages décide si le vote négatif d’un clan a été ou non fondé. Si l’avis est négatif, il représente un blâme. Au bout de trois blâmes, le Conseil des Sages peut être saisit en avis sur faute à l’encontre du clan concerné par la CCCU ou le Coordinateur Suprême suivant les procédures précédemment décrites à l’article 18.
En ce qui concerne l’avis sur faute envers un membre et l’avis sur litige, l’avis du Conseil des Sages vaut jugement et est exécutoire sur le champ.
En ce qui concerne l’avis sur faute envers un clan et l’ avis sur faute envers le Coordinateur Suprême, la décision du Conseil des Sages est un avis présenté à la CCCU qui va devoir statuer à l’unanimité du mot final de l’ affaire.
Section Quatrième : Des services de l’ Union
Article 20 : L’ Union est amené à se doter d’ une Garde Spéciale, composée des meilleurs guerriers (top 100). Ses membres, d’un niveau comparable, seront amenés a s’entendre collégialement de leurs actions.
Les actions de la Garde Spéciale doivent être validées par le Coordinateur Suprême.
Le Coordinateur Suprême et la CCCU peuvent proposer des actions à la Garde Spéciale.
Article 21 : L’ Union dispose d’un élément administratif, le Secrétaire de l’ Union, qui n’aura pour rôle que d’administrer le forum et d’intervenir sur les litiges concernant la présente Constitution.
Le Secrétaire de l’ Union tient le journal officiel de l’ Union.
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